Cette jauge s?applique à des voiliers monocoques, destinés à courir en temps réel. Un monocoque est un bateau avec un seul plan de flottaison, au repos ou sous voiles en conditions de navigation, dans lequel la profondeur de la coque dans toutes ses sections ne doit pas décroître en direction de l?axe de symétrie.
Les règles en cours de l'ISAF (RCV, ERS & OSR) s'appliquent.
Les Règles de Classe des Monocoques Classe 9,50 sont de type ouvert, dans le sens du paragraphe C.3.3 des REV (Règles des Equipements des Voiliers), à savoir que tout ce qui n'est pas expressément interdit, limité ou imposé, est autorisé.
La langue officielle de la classe est le français.
Les monocoques Classe 9,50 sont destinés à la compétition côtière, semi-hauturière et hauturière. L'attention des skippers est attirée sur le fait que leur pilotage n'est pas sans danger dans certaines conditions de navigation, et que la décision de courir leur appartient, en application de l'article 4 des RCV.
La sécurité d'un bateau et de son équipage est de la responsabilité inaliénable du seul propriétaire, ou de son skipper, qui doit s'assurer que le voilier est complètement en état, parfaitement marin, et qu'il est manoeuvré par un équipage expérimenté, qui a suivi les entraînements appropriés, et physiquement capable de faire face au mauvais temps.
En application de l'article 3 (c) des RCV et quelles que soient les circonstances d'éventuels sinistres, il ne peut être recherché aucune responsabilité légale de la part de qui que ce soit vis à vis de l'ISAF, d?une ANM (FFVoile), de la Classe 9,50, ou d?un jaugeur officiel du fait des présentes règles.
La classe doit respecter les conditions de la Catégorie C du Code de Publicité du Règlement de l?ISAF (Chapitre IV; § 20).
Les « 9,50 » de série et prototypes ont un classement commun.
Le routage est interdit en compétition.
L'association de classe est l'organisme garant des règles de jauge et de leur éventuelle évolution. La Jauge 9,50 est applicable à partir du 1er janvier de l'année à tous les voiliers 9,50. D'éventuelles non conformités à ses règles de classe pourront être étudiées au cas par cas en fonction de la date de parution officielle de ses dites règles et de la date de conception ou de mise en oeuvre de l'élément concerné.
L?Assemblée Générale de la Classe est seule habilitée sur proposition de la commission technique, à modifier et interpréter la Jauge 9,50. Le jaugeur est responsable de son application et peut exiger une démonstration le cas échéant.
